Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU FRUIT SEC
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT S.A.

Numéro de dépôt :
92423061
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque LA MAISON DU FRUIT SEC

Déposée le 17 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU FRUIT SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) Rue GEORGES BRASSENS 3, ALLEE DES COQUELICOTS Z.A. "LES HAUTES VARENNES", 94470 BOISSY ST. LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - France.

La marque LA MAISON DU FRUIT SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU FRUIT SEC est expirée depuis le 17 juin 2002.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , APERIFOOT , JARDIN DE CHOUCHANE , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , Le Jardin des oliviers , LA MAISON DU FRUIT SEC


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT S.A. - Rue GEORGES BRASSENS 3, ALLEE DES COQUELICOTS Z.A. "LES HAUTES VARENNES", 94470 BOISSY ST. LEGER - France - SIREN 562114488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Fruits séchés